BRASSERIE DES CIMES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3256113
Date de dépôt :
03/11/2003
Lieu de dépôt :
G.T.C. DE CHAMBERY
Date d'expiration :
03/11/2023
Présentation de la marque LA MOUSSE AU GENEPI
Déposée le 3 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE DES CIMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (G.T.C. DE CHAMBERY),
la marque française « LA MOUSSE AU GENEPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE DES CIMES domicilié(e) 152 AVENUE DE SAINT SIMOND - 73100 - AIX-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 819 161 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL, domicilié(e) 18 rue Félix Mangini CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France.
La marque LA MOUSSE AU GENEPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRASSERIE DES CIMES, Société par actions simplifiée - 152 AVENUE DE SAINT SIMOND - 73100 - AIX-LES-BAINS - France - SIREN 420819161
Cabinet FIDAL, - 18 rue Félix Mangini CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Inscription le 15 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616920 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-15
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2014 n°2556727 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-28
Inscription le 4 mars 2020 - Constitution de mandataire n°781778 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-04
Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao ou de boissons lactées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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